Derniers articles

• Elections des représentants des parents d’élèves aux conseils d’écoles 2021/2022

  17 septembre 2021, par Mickaël Saunier

  Retrouvez toutes les informations nécessaires à l’organisation du scrutin qui aura lieu le vendredi 8 ou le samedi 9 octobre 2021.

• - Règlement départemental des écoles

  15 septembre 2017, par Delphine David (Mercier)

  Le règlement départemental précédent de septembre 2008 est abrogé.

  Le nouveau règlement départemental, après consultation du CDEN du 5 juillet 2017, entre en vigueur à la rentrée 2017.

• - Faire jouer l’exception pédagogique

  4 décembre 2014

  Comprendre la notion d’exception pédagogique en France et connaître les critères pour utiliser des œuvres soumises au droit d’auteur dans un cadre éducatif

• - Archives reçues et produites : instructions de tri et de conservation

  24 janvier 2013

  La question est souvent posée : Que faire des documents relatifs à la vie scolaire (circulaires, dossiers des élèves, livrets d’évaluations, registres, …) qui encombrent les armoires de nos classes ? L’Instruction n° 2005-003 du 22-2-2005 dans l’encart du BO n° 24 du 16 juin 2005 donne des instructions précises quant au tri et à la conservation pour les archives reçues et produites.

• - Propriété intellectuelle

  19 avril 2012

  Le BO n° 16 du 19 avril 2012 précise les accords sur l’utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche. Le ministère chargé de l’éducation nationale, le (…)